Please, set Additional Menu

MENTIONS LÉGALES

1. INFORMATIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site internet est édité par :
L’association« Réseau ASDES », régie par la loi 1901, numéro SIRET 43869417600019

Adresse de la structure
Hôpital Max Fourestier
403 avenue de la République, 92000, Nanterre

Vous pouvez joindre le secrétariat au +33 01 47 69 72 12.

Le directeur de la publication du site internet est le Pr Christian HERVE en qualité de président de l’association

Le prestataire assurant l’ hébergement du site de l’agence de communication IKADIA est :
SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout ce qui compose la structure du site internet https://www.asdes.fr/ ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, et tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive du réseau ASDES.

Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du président du réseau ASDES . Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Les marques et clients du réseau ASDES et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du président du réseau ASDES est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Le réseau ASDES ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

3. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.

L’utilisateur reconnaît donc :
– avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
– utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
– reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

4. CRÉDITS PHOTOS

Ce site utilise des visuels dont les droits sont détenus par :
Stocklib